Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs (ci-après l’« Utilisateur ») du site https://www.sculptures-artdesign.com (ci-après le « Site ») les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent une acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles à tout moment dans la rubrique « Mentions légales » du Site.
ÉDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par la société Dominique LONGERE, Affaire personnelle commerçant, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roanne sous le numéro A 403 168 420, dont le siège social est situé au LE BOURG, 42630 PRADINES, France.
Numéro de téléphone : 06 50 09 52 04
Adresse e-mail : do.longere@gmail.com
N° de TVA intracommunautaire : FR50403168420
Directeur de la publication :Dominique LONGERE, représentant légal de Sculptures Art Design (ci-après l’« Éditeur »).
HÉBERGEUR
Le Site est hébergé par la société o2switch, dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
CRÉATION DU SITE
Le Site a été conçu et réalisé par Kréa and Com :
Contact : Céline Denis
Téléphone : 06 51 16 80 87
Email : celine@krea-and-com.com
Site web : https://www.krea-and-com.com
ACCÈS AU SITE
Le Site est normalement accessible à tout moment à l’Utilisateur. Toutefois, l’Éditeur peut être amené à suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.
L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des conséquences de ces interruptions, notamment en cas d’impact sur l’activité de l’Utilisateur.
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Le Site assure à l’Utilisateur la collecte et le traitement de ses données personnelles dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment :
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) – Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de ses données personnelles.
Il peut exercer ce droit en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : do.longere@gmail.com
Pour plus d’informations sur l’utilisation des données personnelles et des cookies, l’Utilisateur est invité à consulter :
La Politique de confidentialité, accessible dans la rubrique « Politique de confidentialité » du Site
La Charte sur les cookies, disponible dans la rubrique « Cookies » du Site (si présente)
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de tout ou partie du Site, sans l’autorisation expresse et écrite de l’Éditeur, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de la réglementation en vigueur.
